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Archives
Mobilité des praticiens
Une proposition d'avenant à sens unique ! [en savoir plus...]
Commission technique du 17 juin 2003
Nomination d'experts référents
Evaluation des praticiens [en savoir plus...]
Concours de praticiens-conseils
Le SNPMA a interrogé le Ministère sur l'organisation des prochains concours :
3ème trimestre 2003 pour les chirurgiens-dentistes, 1er trimestre 2004 pour les médecins. [en savoir plus...]
Journées Médicales Nationales
Sont-elles encore d'actualité ?
Auront-elles lieu en 2003 ... ou en 2004 ?
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La CFDT vous informe
Les salaires des praticiens de l'Institution ont augmenté de 20 % entre 1998 et 2001 !
Les confrères qui auraient été oubliés sont invités à prendre contact avec le délégué du syndicat majoritaire de l'Institution pour une régularisation rapide !
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CPNP du 18 février 2003
Mise à mort du SNPMA (suite) : Le canard est toujours vivant ! [en savoir plus...]
CPNP du 18 février 2003
Exercice sur plusieurs caisses : Où est le problème ? [en savoir plus...]
CPNP du 18 février : Mise à mort du SNPMA
La FNEMSA, dans sa démarche d'élimination physique du syndicat des praticiens, proposera le 18 février d'octroyer 5 jours d'activité annuelle pour l'ensemble des élus du SNPMA, contre 160 en moyenne pour le seul échelon national des autres syndicats, non comptés les avantages des délégués locaux.
Les syndicats ne comptant pas de praticiens dans leurs adhérents et donc non concernés par cet avantage en jours se verraient proposer une compensation de 1500 euros ... Pour les inciter à signer ?
CPNP du 18 février : Provocation de la FNEMSA
Sous la pression de quelques directeurs réfractaires à la juste application de la convention collective, la FNEMSA a décidé de supprimer la possibilité aux praticiens exerçants sur plusieurs caisses de ne dépendre que d'un seul employeur.
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Liste d'aptitude aux fonctions de médecin du travail chef de service
La commission nationale chargée d'examiner les demandes d'inscription sur la liste d'aptitude se réunira vendredi 28 février, à Bagnolet. [en savoir plus...]
RTT 2002 : Faites vos comptes !
Le passage du système de jours de congés décomptés
au forfait de jours travaillés ne s'est pas effectué sans mal
dans les caisses départementales.
Avant d'aborder le calcul pour 2003,
faites votre bilan ! [en savoir plus...]
Réforme de la Médecine du travail Agricole
Nouveau décret [en savoir plus...]
Commission paritaire du 22 octobre 2002
RTT, transposition, experts référents : Tout va bien ... [en savoir plus...]
Elections en médecine du travail
CQFD [en savoir plus...]
Résultats des élections en médecine du travail
Résultats complets [en savoir plus...]
Les premiers experts-référents entrent en fonction le 1er novembre
Liste des experts référents retenus [en savoir plus...]
Commission technique du 15 octobre
L'échelon national a choisi ses experts-référents [en savoir plus...]
Experts référents
Les premiers experts-référents nommés le 15 octobre [en savoir plus...]
Elections en Médecine du Travail
Attention ! le 18 octobre, il sera trop tard [en savoir plus...]
Liste d'aptitude MTC
Inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de médecin du travail
chef de service : la date de dépôt des dossiers est reportée
au 18 septembre 2002... [en savoir plus...]
Renouvellement du bureau du SNPMA
Le Conseil d'Administration du 28 juin 2002 a validé les élections de mai-juin et procédé au renouvellement du bureau...
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Commission Paritaire du 14 juin 2002
Bilan de la transposition, experts référents, division syndicale... [en savoir plus...]
Prime de sujétion :
Les médecins du travail ne sont plus les seuls bénéficiaires mais sont toujours les plus concernés [en savoir plus...]
L'assurance responsabilité civile et juridique des praticiens de la MSA
Selon la convention collective, les praticiens de la MSA ont le choix de l'organisme
assureur et du contrat qu'ils signent à titre personnel.
L'organisme employeur a l'obligation de le prendre en charge dans la limite
de 35 points par an et selon les modalités de l'article 15 de la convention
collective [en savoir plus...]
La CGT nous informe et se réforme !
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Assemblée générale annuelle du SNPMA
Jeudi 25 avril 2002 à 18 heures
Hôtel de Ville de Tours
Salle Anatole France - Aile Ouest
CPN du 10 avril 2002
Commission technique consacrée à la prime d'expertise, à l'évaluation et à la médecine du travail. [en savoir plus...]
Solde des congés 2001 - 2002
Le solde des congés annuels 2001–2002 est intégré au forfait annuel...
Etes vous gagnant ?
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RTT : les premiers avenants individuels sont signés
Comme prévu, ils provoquent quelques difficultés liées à l'imprécision de l'accord signé le 27/11/2001.
Nous vous invitons à prendre connaissance de la circulaire 2002-01 adressée aux directions le 11 février.
Elle précise les points essentiels qui ne figurent pas dans le texte de l'accord. [en savoir plus...]
Situation du mois de janvier
La circulaire 2002-01 n'est pas parfaite et n'a pas force de Loi : Outre le
paragraphe 223b/ qui exprime la seule opinion du rédacteur, elle assimile
le mois de janvier 2002 à la période transitoire prévue dans le cadre de la Loi
Aubry jusqu'au ... 31 décembre 2001 !
Des réserves sont à signifier à vos directions pour cette période, la FNEMSA
semblant disposée à diffuser un correctif.
Infos-Agrica 93
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Infos-Agrica 91
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Infos-Agrica 90
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Infos-Agrica 89
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Courrier adressé à Mme la Présidente de la FNEMSA
Fait à Paris le 10 Décembre 2001 [en savoir plus...]
Courrier adressé à Mr le Sénateur le 28 Novembre 2001
Objet : Projet de "loi de Modernisation Sociale" [en savoir plus...]
Convention Collective : Consultation des adhérents
Courrier aux adhérents du 21 Janvier 2002 [en savoir plus...]
Convention Collective : Proposition de rédaction
Projet CPNP du 08 Janvier 2002 [en savoir plus...]
Circulaire n°12 - 2001 Décembre 2001
Courrier aux adhérents du 06 Décembre 2001 [en savoir plus...]
Circulaire n° 11 - 2001 Novembre 2001
Courrier de J.Y. Rouillard du 28 Novembre 2001 [en savoir plus...]
Circulaire n°10 - 2001 Novembre 2001
Commission Paritaire de Négociation
des Praticiens du 27 Novembre 2001 [en savoir plus...]
Comités Paritaires de Négociations
par ordre chronologique [en savoir plus...]
Courriers
Classés par ordre chronologique [en savoir plus...]
CPNP du 25 Septembre 2001 et compte-rendu
Circulaire n°8 - 2001 - Octobre 2001 [en savoir plus...]
Circulaire de la rentrée 22/09/2001
Circulaire n°7 - 2001 – Septembre 2001 [en savoir plus...]
Courrier adressé au Docteur Bayet
Le 13 septembre 2001Objet : Application CM / CD, accord CNIL [en savoir plus...]
Aptitude aux emplois d'agents de direction
Les praticiens MSA peuvent postuler... [en savoir plus...]
CPN du 25/09/2001
Dernières négociations avec le FNEMSA... [en savoir plus...]
Circulaires
par ordre chronologique [en savoir plus...]
Honneur à Edouard Brassié
Nous avons été très heureux d'apprendre la promotion de notre ami Edouard BRASSIER au grade de commandeur dans la Légion d'Honneur. [en savoir plus...]
Infos-Agrica 84
Infos-Agrica 83
Infos-Agrica 82
Infos-Agrica 81
Infos-Agrica 80
Infos-Agrica 79
Infos-Agrica 78
Infos-Agrica 77
Infos-Agrica 76
Infos Agrica 75
Infos-Agrica 74
Retraite et prévoyance complémentaires [en savoir plus...]
Compte-rendu de la CPN du 21/06/2001
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Election à la commission disciplinaire
le SNPMA remporte la totatlité des sièges de titulaires [en savoir plus...]
Commission paritaire du 3 mai 2002
Commission technique consacrée à la situation de l'emploi et au suivi de l'accord RTT [en savoir plus...]
Pétition
Circulaire n° 4 bis-2001 – Mai 2001 [en savoir plus...]
Signature de l'accord de moyen
FNEMSA (18/06/01) [en savoir plus...]
Listes SNPMA
Elections Médecins du Travail 2002 [en savoir plus...]
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